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Sommaire

1. Éditeur du site2. Directeur de la publication3. Hébergement4. Propriété intellectuelle5. Données personnelles et cookies6. Signaler un contenu ou nous contacter

Version du 4 novembre 2026

Mentions légales

Informations prévues par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), concernant le site solopilote.fluidapp.fr et le service SoloPilote.

1. Éditeur du site

[À compléter : raison sociale ou nom de l'entrepreneur]

  • Forme juridique : [À compléter : forme juridique (et capital social pour une société)]
  • Siège : [À compléter : adresse du siège]
  • SIREN : [À compléter : numéro SIREN] · [À compléter : immatriculation (RCS, RNE…)]
  • TVA : [À compléter : n° de TVA intracommunautaire ou mention de franchise]
  • E-mail : [À compléter : adresse e-mail de contact]
  • Téléphone : [À compléter : numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

[À compléter : nom du directeur ou de la directrice de la publication]

3. Hébergement

Le site et les données du service sont hébergés par les prestataires suivants :

Vercel Inc.

Hébergement du site et exécution de l'application

440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Téléphone : [À compléter : téléphone de Vercel Inc.] · vercel.com

Traitements exécutés en France (Paris)

Supabase Inc.

Base de données

970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992

supabase.com

Données stockées en France (Paris)

4. Propriété intellectuelle

La marque SoloPilote, le site, son code, ses textes, graphismes et logos sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les données saisies par les utilisateurs (clients, devis, factures…) restent leur propriété : voir les conditions générales d'utilisation.

Composants tiers : icônes Lucide (licence ISC), police Geist (SIL Open Font License), données d'entreprises issues de l'API Recherche d'entreprises (DINUM, données INSEE et RNE, Licence Ouverte).

5. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise qu'un cookie strictement nécessaire à la connexion, sans publicité ni mesure d'audience : voir la section Cookies.

6. Signaler un contenu ou nous contacter

Pour signaler un contenu illicite, un abus ou une faille de sécurité, ou pour toute question, écrivez à [À compléter : adresse e-mail de contact] en précisant l'adresse de la page concernée.

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